Déposée le 21 avril 2000 par l'association loi 1901 CENTRE DES TECHNOLOGIES NOUVELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE DES TECHNOLOGIES NOUVELLES domicilié(e) Unicité, 8, rue Alfred Kastler, 14000 Caen - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe KOHN CABINET PHILIPPE KOHN - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023387.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE DES TECHNOLOGIES NOUVELLES (Loi 1901) - Unicité, 8, rue Alfred Kastler, 14000 Caen - France
Philippe KOHN CABINET PHILIPPE KOHN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, affiches, albums, almanachs, brochures, calendriers, catalogues, diagrammes, formulaires, représentations graphiques, images, imprimés, livres, livrets, photographies, plans, prospectus, publications, répertoires, revues (périodiques). Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, conseils en organisation et gestion d'entreprises industrielles ou commerciales, études de marché, gestion de fichiers informatiques, recherche de marché, sondage d'opinion, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, prévisions économiques, publicité, recherches de marché, relations publiques, information statistique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, consultation en matière d'ordinateur, consultation professionnelle, contrôle de qualité, étude de projets techniques, imprimerie, travaux d'ingénieurs (expertise), location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, élaboration (conception) de logiciels, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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